Mentions légales

Propriétaire et éditeur

Association SER DIABETE Ile-de-France, SIREN 923 479 885 dont le siège social est situé 85 avenue du Général de Gaulle à 94000 Créteil, représentée par Madame Aurélie MATHY, directrice

Adresse électronique : contact@ser-diabete-idf.org

Hébergeur

Société Monarobase, SARL au capital de 1 500 €, immatriculée au RCS du Mans sous le n°B 500 518 543, dont le siège social est situé 3 avenue René Laennec à 72000 Le Mans.

Tél. : 0033 (0)9 72 21 22 90 – support@monarobase.net

Délégué à la protection des données : APORIA – dpo@ser-diabete-idf.org

Ces mentions légales RGPD sont issues du générateur gratuit offert par Orson.io

 

Propriété intellectuelle

Le site web de SER DIABETE IDF est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini aux articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. SER DIABETE IDF est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le site. Sans préjudice des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de SER DIABETE IDF constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code.